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 Très important lors de l'acquisition de reptiles !

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MessageSujet: Très important lors de l'acquisition de reptiles !   Dim 8 Jan - 16:26

afin que toutes et tous soyez informer , voici se qu il vous faudra a chaque acquisition de reptiles annexer en 1 ou en 2 de la cw.

pour les ressortissant de la cee et non du continent européen (c'est a dire pas les pays non membres de la C.E comme la suisse etc...).

lors de l achat d'un reptiles en animalerie ou a un professionnel déclarer ces dernier doivent vous fournir obligatoirement une facture comportent le nom de l espèce avec le sexe suivi de l'adresse de l'établissement et son téléphone ainsi que la datte d'achat.

Pour les annexe 1 : en plus de la facture d'achat le magasin doit vous fournir le certificat intra-communautaire original c'est obligatoire une simple facture pour de l'annexe 1 n est pas valable.

pour les animaux d'annexe 2 non nées en Communauté Européenne.
il doit y avoir obligatoirement le N° de CITES qui prouve que l'animal a étais introduit légalement en C.E.

Si l'animal est née en C.E.E et qu il est en annexe 2 le numéro de cites n est pas nécessaire et la mention née en C.E doit êtres préciser sur la facture.

Certain magasin délivre des certificat de cession C'est absolument illégal!!
ne l'accepter pas et exiger une facture.

_____________________________________________________________

pour les achat en bourses ou par internet a des particulier ou éleveur amateurs :
pour de l'annexe un il faut encore une fois un certificat intra-communautaire original et en plus un certificat de cession comprenant le nom l adresse du cédeur et la date d'acquisition.

pour de l'annexe 2 si c'est née en C.E il faudra juste un certificat de cession .

si c'est née hors C.E il faudra la facture originale avec le numéro de cites.

a préciser que lors d'un éventuel contrôle des autorités compétentes les ddsv douanes ou oncfs peuvent remonter au vendeur pendant un délais de 5 ans après l'achat et que si le vendeur na pas les justificatif de provenance c'est lui qui s'expose a des sanction.

en conclusion si les règles éditer ne sont pas respecter n'acheter pas ou exiger les avant paiement.

Dans le cas contraire c'est vous qui vous exposer a des sanction pénales.
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